Les Mentions Légales - Auto Allemande


Propriétaire -

Auto Allemande fait partie de la Sarl - EURO VOITURE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES, RCS : 794 994 178  -
APE : 4511 Z
n° TVA intracommunautaire : FR

Siège social : Auto Allemande, 5, rue du chant des oiseaux 78 360 MONTESSON - France

 

Edition -

Sarl - EURO VOITURE
5, rue du chant des oiseaux
78 360 MONTESSON - France


Webmaster/Webdesigner
Mail : Webmaster
Tél. : 02 29 00 92 76


 

Hébergements -

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N°TVA : FR 22 424 761 419

Déclarations -

   En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro "En cours".

   Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web "www.autoallemande.fr" ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la SARL EURO VOITURE, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de autoallemande.fr ,SARL EURO VOITURE par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à la :

  Sarl EURO VOITURE, 5, rue du chant des oiseaux
78 360 MONTESSON - France

Propriété intellectuelle -


   Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
    Hors mention explicite, l'éditeur vous autorise à faire une utilisation personnelle non restreinte (dans un cadre légal) des documents proposés. En cas d'utilisation à caractère professionnel, vous devez contacter l'éditeur du site ainsi que le propriétaire, pour fixer contractuellement les modalités d'utilisation.
Les informations peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment et sans préavis.
   Tout commentaire ou document envoyé à l'éditeur et/ou propriétaire(questions, commentaires, suggestions, ...) sera considéré comme non-confidentiel, sauf demande expresse préalable de l'intéressé.

 

Self-Import Mercedes-Viano LuxeImport

Qui sommes-nous ? - Nous contacter - Mentions Légales - FAQ - Vos garanties - Qualité/Prix - SAV Confiance - Recrutement - Fournisseurs - *
©2016 Autoallemande.fr est une marque déposée, tous roits réservés. Version du site : 3.1.4

Protected by Copyscape Online Infringement Checker